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1. Conditions générales
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2. Exactitude, exhaustivité et actualité des informations
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3. Modifications du service et des prix
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4. Produits ou services
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5. Exactitude des informations de facturation et de compte
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6. Paiement
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7. Livraison
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8. Politique de retour
- Pour toute information sur les retours, veuillez consulter notre page Politique de retour.
9. Informations personnelles
- La transmission de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre politique de confidentialité.
10. Erreurs, inexactitudes et omissions
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11. Utilisations interdites
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Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du service ou de tout site associé en cas de violation de ces interdictions.
12. Limitation de responsabilité
- En aucun cas GOMYART, ses dirigeants, employés, affiliés, agents, prestataires, fournisseurs ou concédants ne pourront être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation, ni d'aucun dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit — y compris, sans limitation, la perte de profits, de revenus, d'économies ou de données, ou les coûts de remplacement — qu'il soit fondé sur un contrat, un délit (y compris la négligence), la responsabilité stricte ou autre, résultant de votre utilisation du service ou de tout produit acquis par son intermédiaire, même si la possibilité de tels dommages a été signalée.
13. Indemnisation
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14. Divisibilité
- Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle demeurera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions sans affecter la validité des autres dispositions.
15. Résiliation
- Les obligations et responsabilités contractées avant la date de résiliation survivent à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.
- Les présentes Conditions restent en vigueur tant qu'elles ne sont pas résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez y mettre fin à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou en cessant d'utiliser notre site.
16. Intégralité de l'accord
- Le fait que nous n'exercions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
- Les présentes Conditions et toutes les politiques publiées sur ce site constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous et régissent votre utilisation du service, remplaçant tout accord, communication ou proposition antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits.
17. Droit applicable
- Les présentes Conditions, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des services, sont régis et interprétés conformément au droit du Royaume du Maroc.
18. Modifications des Conditions
- Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions sur cette page.
- Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions en publiant les mises à jour sur notre site. Il vous appartient de consulter régulièrement notre site. Votre utilisation continue du site ou du service après publication des modifications vaut acceptation de celles-ci.
Contact
Les questions relatives aux Conditions doivent nous être adressées :
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E-mail : contact@gomyart.ma
Adresse : 81 Boulevard Moukaouama, 6e étage, n° 11, Casablanca, Maroc